Marque renouvelée - Marque en vigueur

S SOGEVAL TH4 +
THESEO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1546913
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2029
S SOGEVAL TH4 + de THESEO

Présentation de la marque S SOGEVAL TH4 +

Déposée le 17 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THESEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SOGEVAL TH4 + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THESEO domicilié(e) 200 Avenue de Mayenne, Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 710 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque S SOGEVAL TH4 + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S SOGEVAL TH4 + arrivera à expiration en date du 17 août 2029.

THESEO a également déposé les autres marques suivantes : RATAWAY , KMC KNOWLEDGE METHOD CONTROL , MEFISTO , DETERCLEAN , CERTIVIT , TH5 SOGEVAL , HYGIDOSE , SANO'FIZZ , SANO'ZYM , CERTISELENE


THESEO, Société par actions simplifiée - 200 Avenue de Mayenne, Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France - SIREN 481710051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Renouvellement sans limitation le 7 juin 1999 n°2146185 - Publication au BOPI 1999-06-07

Renouvellement sans limitation le 31 août 2009 n°2416787 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 12 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652642 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12

Renouvellement sans limitation le 20 août 2019 n°2723582 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliements pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides